Saint-Michel d'Entraygues - Site officiel de la commune

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Formulaires

Vous trouverez sur cette page différents formulaires utiles à télécharger, imprimer et renvoyer.

Location des salles polyvalentes et du Logis de Chantoiseau

Logis de Chantoiseau

Associations :

Entreprises et particuliers :

Salle polyvalente

Associations :

Entreprises et particuliers :

	Mise à disposition de benne
	Convention de mise à disposition Demande de mise à disposition

	Demande de subvention
	Dossier de demande de subvention à l'attention des associations

	Demande de carte d'identité
	Pièces à fournir (validité 10 ans) Imprimé à retirer en Mairie et à remplir au stylo noir 1 copie intégrale de l'acte de naissance si la carte d'identité est périmée depuis plus de 2 ans Copie du livret de famille Justificatif de domicile (EDF, téléphone...) 2 photos Ancienne carte En cas de perte : déclaration de perte à remplir en Mairie + timbre à 25€ Dossier à remettre à la Mairie pour envoi en Préfecture et prise d'empreinte pour les personnes à partir de 13 ans

	Demande d'actes de naissance ou de mariage
	Pièces à fournir 1 copie de la pièce d'identité, permis, passeport du demandeur (personne majeur ascendant descendant) Nom, prénom et date de naissance de la personne pour l'acte concerné Noms et prénoms usuels des parents Le concubin n'est pas assimilé au conjoint, de même que les frères et soeurs 1 enveloppe timbrée à votre adresse pour le retour

	Demande de passeport
	La mairie de Saint-Michel ne traite pas les demandes de passeport. Renseignez vous auprès de la mairie de La Couronne pour cette démarche. Pièces à fournir Passeport adultes : validité 10 ans Imprimé à retirer en mairie et à remplir au stylo noir 1 copie intégrale de l'acte de naissance si la carte d'identité est périmée depuis plus de 2 ans Carte d'identité Justificatif de domicile (EDF, téléphone...) 2 photos Ancien passeport En cas de perte : déclaration de perte ou de vol Timbre fiscal à 86€ si photos fournies ou 89€ si photos prises par la mairie de dépôt du dossier Passeport pour les 15-18 ans : validité 5 ans Mêmes documents que pour les passeports adultes Timbre fiscal à 42€ si photos fournies ou 45€ si photos prises par la mairie de dépôt du dossier Passeport pour les moins de 15 ans : validité 5 ans Mêmes documents que pour les passeports adultes Timbre fiscal à 17€ si photos fournies ou 20€ si photos prises par la mairie de dépôt du dossier